* L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin(quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. 

* Les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. 

* L’ acheteur choisit le mode de paiement de son choix : Paiement par carte bancaire ou par Paypal. L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande.

* l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL ou carte bancaire afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte personnel.

* Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement 

formé. 

* Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable.

* En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées.

* La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. 

Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

* La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. 

* L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

* Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société Art & Passion d’ Or lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

* Si l’acheteur souhaite contacter la société Art & Passion d’ Or il peut le faire soit par e-mail à l’adresse suivante :artpassiondor@gmail.com.

Livraison

* Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. 

* Les commandes sont effectuées par La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise avec ou sans signature, ou Point relais. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.

* Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. 

* La société Art & Passion d’ Or pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux Ou de programmer une nouvelle livraison a une date qui lui convient. Les livraisons se font du lundi au samedi de 8h à 13h. 

* Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société Art & Passion d’ Or. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.