1.Informations sur l’entreprise :

  • Nom de l’entreprise : Art & Passion d’ Or
    Forme juridique : Entreprise individuelle
  • Numéro de SIRET :
  • Adresse : 13 rue des fusillés, nord, France
    Téléphone : 0781346324
  • Adresse e-mail : artpassiondor@gmail.com

2. Informations sur l’hébergement du site :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse de l’hébergeur : Shopify Inc., 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
  • Numéro : 1-613-241-2828 (numéro basé au Canada).

3. Protection des données Personnelles : 

  • Les données personnelles collectées par le biais de la boutique en ligne Art & Passion d’ Or sont destinées à un usage exclusif de l’ entreprise.
  • Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
  • Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse, artpassiondor@gmail.com
  • Les données personnelles des clients ne seront ni vendues, ni échangées, ni transférées à des tiers sans leur consentement exprès.

4. Propriété intellectuelle :

  • Tous les éléments de la boutique en ligne Art & Passion d’ Or, sont protégés par le droit d’auteur.
    Toute reproduction totale ou partielle du site Art & Passion d’ Or est interdite sans autorisation préalable et écrite de votre entreprise
  • Le contenu et la structure du Site sont réservés au titre du droit d’auteur, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier.
  • Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de tout contenu présent sur le Site (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, marque ou logo) à toutes fins et sur un quelconque support est interdite.
  • Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


5.Utilisation du site: 

L’utilisation et la navigation sur le Site se font sous la responsabilité du Client. Art & Passion d’ Or décline toute responsabilité et ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique ou tout autre matériel lors de l’accès au Site, de l’utilisation du Site ou de la navigation sur le Site, du téléchargement de tout contenu, données, textes, images ou fichiers à partir du Site.


6.Responsabilité:

Art & Passion d’or s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, qu’elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis.


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